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Marques déposées par la société SA MATOR Holding
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PACK DES 7 NATIONS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PACK DES 7 NATIONS
SA MATOR Holding

Numéro de dépôt :
3333260
Date de dépôt :
30/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PACK DES 7 NATIONS de SA MATOR Holding

Présentation de la marque PACK DES 7 NATIONS

Déposée le 30 décembre 2004 par la société SA MATOR Holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACK DES 7 NATIONS »

Le déposant est la société SA MATOR Holding domicilié(e) Allée du Verdon, Les Logissons,13770 VENELLES - 13770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 250 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maurice CHAZEAU SA MATOR Holding domicilié(e) Allée du Verdon, Les Logissons,13770 VENELLES - 13770 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

SA MATOR Holding a également déposé les autres marques suivantes : PA' POM , THE LOGISSON S HALL CONGRESS , DISTRIBUTION EXCLUSIVE CAVOR


SA MATOR Holding - Allée du Verdon, Les Logissons,13770 VENELLES - 13770 - France - SIREN 349250498


Monsieur Maurice CHAZEAU SA MATOR Holding - Allée du Verdon, Les Logissons,13770 VENELLES - 13770 - France


Inscription le 27 février 2006 - Rejet total n°428959 - Publication au BOPI 2006-02-27

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.